A prevenção de danos na responsabilidade civil

Abstract

L’apparition de la société du risque remet en cause la leçon multiséculaire selon laquelle la responsabilité civile ne sert qu’à réparer le dommage. C’est sur ce fond sociologique et au milieu de la diatribe doctrinaire concernant l’existence d’une responsabilité civile préventive que s’inscrit ce travail, dont l’hypothèse est l’incorporation de la prévention de dommages au droit de la responsabilité civile, en signifiant la possibilité du prononcement de mesures destinées non pas à la réparation du dommage, mais à l’anticipation de sa réalisation. En visant cet objectif, le point de départ du travail est la recherche d’un fondement axiologique, constitutionnel et légal pour la prévention de dommages dans le système juridique brésilien. S’agissant spécifiquement du droit écrit, l’article 12 du Code civil apparaît comme la donnée normative la plus importante pour la prévention de dommages. La mise en œuvre de la prévention des dommages unie à la responsabilité civile se réalise par la fonction de cette dernière de prévention en tant qu’anticipation. En focalisant la responsabilité civile préventive, on tire les prémisses nécessaires à la viabilité théorique d’un modèle préventif de la responsabilité civile fondé sur les principes de prévention et précaution